Le projet de tramway à Québec bénéficie-t-il de l’acceptabilité sociale? Chose certaine, nombreux sont les opposants au projet qui s’expriment dans les médias et sur les réseaux sociaux. Dans cette foulée, un groupe de citoyens réfractaires au projet ont mandaté l’avocat Guy Bertrand de produire un avis juridique qui serait présenté en Cour supérieure.
Assisté de Me André Binette, Me Bertrand propose de bloquer le projet de tramway, forcer la Ville de Québec à réaliser une nouvelle étude «objective» sur d’autres modes de transport et tenir un référendum. Dans leur document de 20 pages, les deux avocats constitutionnalistes taillent en pièces le projet de tramway en reprenant à leur compte de nombreuses critiques émanant du rapport du BAPE (Bureau d’audiences publiques sur l’environnement) en 2020 qui n’avait pas recommandé le projet de près de 4 milliards$ et avait invité la Ville de Québec à refaire ses devoirs et à explorer d’autres avenues. Qui plus est, les avocats tirent à boulets rouges sur la Ville de Québec, le ministère de l’Environnement et le Conseil des ministres qui ont fait fi du rapport du BAPE et ont autorisé le projet alors qu’il n’y a «pas d’acceptabilité sociale», arguent-ils.
Le duo d’avocats pense aussi être en mesure d’invalider un décret du Conseil des ministres qui autorise le projet et le règlement municipal RVAQ 1349, lequel n’a pas encore été adopté, qui permettra d’accélérer la mise en œuvre du projet en vertu de l’article 74.4 de la Charte de la Ville, perçu comme un «bâillon» par les anti-tramway.
Faut-il le rappeler, ce projet est né de l’accouchement d’un rêve que caressait l’ex-maire de Québec Régis Labeaume depuis des années. M. Labeaume n’a jamais soumis son projet au vote populaire lors de la campagne électorale de 2017. De son côté, le nouveau maire Bruno Marchand a «abandonné», une fois élu, des engagements concernant la plateforme de béton, les coupes d’arbres et la dissimulation des fils électriques visant à améliorer le projet.
En bref, la table est mise pour une contestation judiciaire. Le tramway risque-t-il de dérailler? Une chose est certaine, les arguments sont sur la table pour susciter une sérieuse remise en question du projet.
Henri Marineau, Québec